Les Éditions petites singularités proposent un modèle de contrat sous licence art libre

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Suite à la Proposition de contrat d'édition - petites singularités compatible avec les droits d’autaires et la culture du copyleft, les Éditions petites singularités ont mis au point un contrat d’édition qui implique l’usage de la Licence Art Libre. Ce contrat de droit belge, rédigé en français neutre inclusif et non binaire a été adopté par Alpheratz pour la publication de son livre Spectralx. Théorie de l’inclusivité qui sortira prochainement.

Dans un souci du partage des savoirs humans, tel que pratiqué depuis toujours par la tradition, les sciences et les arts, poursuivi et formalisé dans le cadre du logiciel libre avec le Copyleft de Richard M. Stallman, étendu à l’ensemble des créations de l’esprit par le travail juridique autour des Creative Commons de Lawrence Lessig et de la Licence Art Libre d’Antoine Moreau, nous avons le plaisir de partager avec vous le modèle de contrat que nous utilisons.

Un contrat d’édition qui respecte l’autaire

Al s’agit d’un contrat d’édition respectant l’autaire :

  • il est minimaliste (il ne requiert que les droits nécessaires à la fabrication et l’exploitation du livre en version imprimée et en version électronique, ainsi que les droits de traduction[1]) ;
  • non-exclusif (l’autaire peut conclure d’autres contrats indépendemment de l’éditaire) ;
  • suit les meilleures pratiques revendiquées par les autaires de la SGDL et les éditaires du SNE français ;
  • est donc éligible aux aides du CNL (si vous êtes an éditaire français) ;
  • et bien sûr il est compatible avec la LAL-1.3.

Un contrat de droit belge ?

Alors, pourquoi de droit belge ? Pour deux raisons : 1) notre association est belge; 2) le droit français interdit l’usage du neutre dans les documents administratifs, donc dans les contrats. Ainsi, vous devrez adapter notre contrat d’édition à votre situation.

D’ailleurs, si vous le modifiez et l’adaptez, nous accueillerons avec joie vos modifications et nous pourrons, pourquoi pas, collaborer à une version plus aboutie, destinée à l’ensemble des éditaires qui souhaitent contribuer aux communs numériques et à l’ouverture du livre. Pour ce faire, vous pouvez répondre à ce sujet sur le forum des petites singularités.

Usage

Cette version du contrat est telle quelle pour notre usage et ne comporte pas de formulaire (ce qui pourrait se faire afin de faciliter son usage). Aussi al vous faudra faire attention aux marquages spécifiques à modifier, outre, bien évidemment, les informations spécifiques aux petites singularités.

Liste des champs à modifier
  1. Page 1
    • N O M D E L ’ A U TA I R E
      ADRESSE DE L’AUTAIRE
      00000 VILLE, XX
    • NOM DE L’AUTAIRE
    • NOM DE PLUME
    • ADRESSE POSTALE DE L’AUTAIRE
    • NOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL (de l’éditaire)
    • RÔLE DU REPRÉSENTANT LÉGAL (de l’éditaire)
  • Page 2
    • TITRE DE L’ŒUVRE
  • Page 7
    • DATE DE LIVRAISON DU MANUSCRIT FINAL
    • NOMBRE (d’exemplaires du premier tirage)
    • DATE BUTOIR POUR LA PUBLICATION
  • Page 8
    • POURCENTAGE (% de rémunération de l’autaire)
    • AVANCE EN € EN TOUTES LETTRES (EN CHIFFRES)
  • Page 13
    • Mentions à indiquer dans les œuvres dérivées :
      • TITRE DE L’ŒUVRE
      • NOM DE PLUME (ou nom de l’autaire),
      • petites singularités (:eyes: si vous n’êtes pas nous :hole:)
      • URL ASSOCIÉE À L’ŒUVRE
      • DATE DE SIGNATURE DU CONTRAT

Télécharger le contrat d’édition LAL-1.3 des petites singularités (PDF, 212.3 KB) (la version ODT est disponible sur simple demande motivée sur notre forum).

Contribuer

Ce contrat n’est pas parfait et si vous savez l’améliorer, merci de venir en discuter avec nous sur la Fée Diverse (@ps@lire.im) ou répondre directement sur notre forum.

Remerciements

Merci à @San qui a exploré ce contrat durant son stage aux petites singularités et à toutes les personnes qui ont contribué à la discussion, notamment Yann Trividic, Lionel Jeannerat, Antoine Moreau et Benjamin Jean.

Historique des modifications

  • 2024-09-06 – Première livraison

 

  1. La cession des droits de traduction est optionnelle : dans notre cas, c’est une chose que nous souhaitons accomplir ; en revanche, nous n’avons pas demandé les droits pour des adaptations car ce travail ne nous intéresse pas. Dans tous les cas, l’autaire reste libre de contracter des cessions de droits spécifiques comme bon lu semble, en toute indépendance de l’éditaire – c’est tout l’intérêt de notre approche inclusive. ↩︎

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